Depuis près de 30 ans, nous assistons, défendons et innovons pour nos clients.Notre structure de niche nous permet de défendre vos intérêts en tant que personne privée ou entreprise.La multidisciplinarité de notre équipe nous permet de veiller et répondre à vos attentes dans le domaine fiscal, la TVA, la gestion de votre patrimoine, les donations et les successions, les contrats commerciaux et le droit des affaires, la compliance et beaucoup d’autres domaines.Nous nous engageons à « performer » pour vous ! Afschrift Tax & Legal est plus qu’un simple groupement d’avocats fiscalistes. Tous nos membres partagent en effet une même vision de notre métier et un même engagement à conseiller et défendre les contribuables, particuliers comme entreprises, dans tous les pays où nous sommes présents. Conscients de l’internationalisation croissante des activités privées et professionnelles de nos clients et de la complexité des aspects fiscaux de ces activités, les avocats de notre association ont tenu à assurer une présence dans les pays les plus importants pour nos clients. Voilà pourquoi le Groupe AFSCHRIFT dispose depuis de nombreuses années de bureaux à Genève et Fribourg, mais aussi à Bruxelles, Anvers, Madrid, Luxembourg, Tel Aviv et Hong Kong. Nos avocats y rencontrent, y conseillent et y défendent nos clients, qu’ils soient étrangers ou résidents dans ces pays. L’activité d'Afschrift Tax & Legal en Suisse, est essentiellement orientée vers le droit fiscal suisse et international. Nous y servons à la fois une clientèle suisse, ayant ou non des connections internationales, et une clientèle étrangère exerçant ou souhaitant exercer une activité en Suisse, ou désireuse de s’y établir. Les services d'Afschrift Tax & Legal : Droit fiscal privé et patrimonial Droit fiscal des sociétés et des affaires Droit des sociétés et des restructurations Procédure fiscale et pénale financière Blanchiment – DLU – Rapatriements Conseils, défense et innovation juridiques Nos avocats sont à la fois actifs dans le conseil et la mise en oeuvre de solutions personnalisées, et dans la défense de nos clients face aux autorités fiscales. Cette « double casquette » fait partie intégrante de nos valeurs. Nous estimons en effet que nos avocats doivent être certains de pouvoir défendre les solutions qu’ils proposent en cas de litige avec l’Administration. Naturellement, nous ne nous limitons pas à représenter les clients à qui nous avons prodigué des conseils. Nous assurons la défense de tout citoyen ou résident suisse qui requiert notre assistance en cas de litige avec les autorités fiscales ou pénales.

Etude d'avocate active depuis 2003 à Genève dans le domaine judiciaire tant au niveau pénal que civil. Membre des Juristes progressifs et de l'Association Kinderanwaltschaft. Maître Corinne Arpin vous reçoit en français, anglais et italien. Droit pénal Droit des personnes et de la famille: séparation et divorce Droit de la protection de l'enfant Droit de protection de l'adulte ​Pour toute information, contactez l'Etude.

Avocats & Conseils - Cabinet Fondé en 2011, le cabinet Avocats & Conseils allie compétence et expérience. Tous les avocats sont hautement qualifiés. Ils disposent de connaissances qui se complètent et qui permettent d’assister la clientèle - particuliers, entreprises, collectivités publiques - dans la plupart des domaines juridiques. Grâce à leur formation et leurs années de pratique, ils sont en mesure de défendre efficacement les intérêts des mandants, soit en les représentant en cas de litiges devant les autorités judiciaires et administratives, cantonales et fédérales, soit en leur fournissant des conseils. Le cabinet Avocats & Conseils respecte rigoureusement les dispositions régissant la profession d’avocat et l’éthique professionnelle. Il agit dans le seul intérêt des clients, en toute indépendance et confidentialité. Avocats & Conseils - Activités Droit des contrats Droit du travail Droit du bail Droit des sociétés Droit des poursuites et faillites Droits réels et de la propriété par étages Droit de la propriété intellectuelle, de la concurrence déloyale, des cartels Droit d'auteur Droit pénal Prévoyance professionnelle Droit des assurances sociales Droit des assurances privées Droit de la responsabilité civile Droit des successions Droit de la famille Droit de la construction et de l’aménagement du territoire Droit administratif Droit international privé Arbitrage Droit du sport Autorités suisses Autorités fédérales Assemblée fédérale Tribunal fédéral Tribunal pénal fédéral Tribunal administratif fédéral Secrétariat d’Etat à l’économie Institut fédéral de la propriété intellectuelle Autorités vaudoises Etat civil vaudois Ordre judiciaire vaudois Lois et jurisprudence Lois fédérales Lois vaudoises Lois cantonales Jurisprudence du Tribunal fédéral Jurisprudence de la Cour de droit administratif et public et de la Cour constitutionnelle du Tribunal cantonal vaudois Jurisprudence des autres cours du Tribunal cantonal vaudois Registres Index central des raisons de commerces Registre foncier vaudois Avocats Fédération suisse des avocats Ordre des avocats vaudois

Avocats & Conseils - Cabinet Fondé en 2011, le cabinet Avocats & Conseils allie compétence et expérience. Tous les avocats sont hautement qualifiés. Ils disposent de connaissances qui se complètent et qui permettent d’assister la clientèle - particuliers, entreprises, collectivités publiques - dans la plupart des domaines juridiques. Grâce à leur formation et leurs années de pratique, ils sont en mesure de défendre efficacement les intérêts des mandants, soit en les représentant en cas de litiges devant les autorités judiciaires et administratives, cantonales et fédérales, soit en leur fournissant des conseils. Le cabinet Avocats & Conseils respecte rigoureusement les dispositions régissant la profession d’avocat et l’éthique professionnelle. Il agit dans le seul intérêt des clients, en toute indépendance et confidentialité. Avocats & Conseils - Activités Droit des contrats Droit du travail Droit du bail Droit des sociétés Droit des poursuites et faillites Droits réels et de la propriété par étages Droit de la propriété intellectuelle, de la concurrence déloyale, des cartels Droit d'auteur Droit pénal Prévoyance professionnelle Droit des assurances sociales Droit des assurances privées Droit de la responsabilité civile Droit des successions Droit de la famille Droit de la construction et de l’aménagement du territoire Droit administratif Droit international privé Arbitrage Droit du sport Autorités suisses Autorités fédérales Assemblée fédérale Tribunal fédéral Tribunal pénal fédéral Tribunal administratif fédéral Secrétariat d’Etat à l’économie Institut fédéral de la propriété intellectuelle Autorités vaudoises Etat civil vaudois Ordre judiciaire vaudois Lois et jurisprudence Lois fédérales Lois vaudoises Lois cantonales Jurisprudence du Tribunal fédéral Jurisprudence de la Cour de droit administratif et public et de la Cour constitutionnelle du Tribunal cantonal vaudois Jurisprudence des autres cours du Tribunal cantonal vaudois Registres Index central des raisons de commerces Registre foncier vaudois Avocats Fédération suisse des avocats Ordre des avocats vaudois

Un accident, grave ou léger ? Avec un blessé, voire un décès, ou des tôles froissées seulement ? Un dépassement de vitesse, un contrôle d'alcool, vous êtes menacé d'un retrait de votre permis et d'une sanction pénale ? Votre nouvelle voiture n'est pas à la hauteur de vos espérances et vous avez un souci avec le vendeur ou l'établissement de leasing ? Votre garagiste ne veut rien entendre de la mauvaise qualité de sa dernière réparation ? N'hésitez pas à prendre contact avec un avocat du réseau des Avocats de la Route, à Genève, Lausanne, Neuchâtel et Fribourg.Parfois, les victimes d'accident ou leurs proches ne prennent conscience des difficultés juridiques que tardivement, lorsqu'ils sont confrontés aux premiers conflits avec les assureurs ou lorsqu'ils réalisent que les premières offres des assureurs ne sont pas à la hauteur de leurs espoirs.Il est vivement recommandé de prendre rapidement un conseil auprès d'un avocat. Nous défendons les automobilistes, motocyclistes, cyclistes ou piétons.Nous défendons les victimes de la route, les lésés, les assurés, ainsi que leurs proches, lorsqu'un accident survient.Nous défendons les conducteurs après un accident ou une infraction au Code de la route.Nous défendons les conducteurs lorsque surgit une menace de retrait de leur permis de conduire.Nous défendons les propriétaires de véhicules routiers, lors de conflits liés à l'achat, au leasing ou aux réparations.Nous sommes spécialistes en droit de la circulation routière (LCR), notamment en droit pénal, en droit de la responsabilité et en droit des assurances privées et sociales.Nous disposons d'un bagage professionnel qui fait le poids face aux moyens importants des compagnies d'assurances.Nous travaillons avec des experts médicaux neutres et indépendants des assureurs, à qui nous confions des expertises en cas de lésions corporelles. Les Avocats de la Route vous apporteront les premiers conseils nécessaires et feront un premier état des lieux. Vous aurez alors le choix d'en rester à ce premier conseil ou de confier vos intérêts plus complètement, après une estimation des coûts de votre défense et surtout de la possibilité de les faire supporter par un tiers responsable, votre protection juridique, voire l'assistance judiciaire.Par leur expérience dans le domaine de l'aide aux victimes, du droit de la responsabilité, du droit des assurances, les Avocats de la Route disposent de compétences qu'ils mettent aussi à disposition des victimes en général, notamment ensuite d'erreurs médicales, ou de celles et ceux qui ont un problème ou un conflit d'assurances, même s'il n'y a aucun rapport avec la route. Le réseau des Avocats de la Route est formé des avocats suivants : Me Jacques ROULETroulet@avocats-route.chAvocat, GenèveJuge suppléant au Tribunal pénal de GenèveFondateur du réseau des Avocats de la RoutePrésident et fondateur du Tribunal arbitral de la route Me Isabelle JAQUESjaques@avocats-route.chAvocate, LausanneSpécialiste FSA responsabilité civile et droit des assurances Me Jean-Claude MATHEYmathey@avocats-route.chAvocat, Lausanne Me Tony DONNET-MONAYdonnet-monay@avocats-route.chAvocat, Lausanne Me Romain RIETHERriether@avocats-route.chAvocat, Genève Me Julien BROQUETbroquet@avocats-route.chAvocat - Neuchâtel Me Charles GUERRYguerry@avocats-route.chAvocat - FribourgSpécialiste FSA responsabilité civile et droit des assurances Me Christophe SANSONNENSsansonnens@avocats-route.chAvocat - Fribourg Me Maëlle ROULETmaelle.roulet@avocats-route.chAvocate - Genève

L'Etude de Maître Monnier, de Mestral, Bercher, Gilliéron vous propose les services en : Droit civil Droit pénal Droit des successions Droit du divorce Responsabilité civile Droit des assurances Droit commercial Droit des contrats Droit des constructions et aménagement du territoire Droit administratif Droit des étrangers Droit de la famille Docteur en droit - Membre OAV Uniquement sur rendez-vous

Depuis sa création il y a plus d’un siècle, Borel & Barbey a constamment évolué et grandi, en s’associant à de nouveaux talents. Forte de cette expérience, l'Étude offre aujourd’hui des services juridiques pointus, dans tous les domaines du droit, à une clientèle exigeante composée de sociétés et clients privés, tant en Suisse qu’à l’étranger. Borel & Barbey favorise une approche focalisée sur des solutions et se distingue par son pragmatisme et son efficacité dans des situations complexes.

BRS Berger Recordon & de Saugy est une Etude d’avocats établie en ville de Genève, à proximité du Palais de justice. L'Etude regroupe des avocats spécialisés dans les divers domaines du droit, en particulier dans ceux du droit de la famille, du droit privé suisse et international, du droit pénal, des successions, des contrats, des sociétés et des affaires, ainsi que de la faillite et des poursuites.

AVOCATS AU BARREAU DE GENEVE L’Etude de Me Pierre Daudin a été fondée en 1975. Elle est située à quelques minutes du Palais de justice. Nous conseillons et représentons en justice une clientèle fidèle composée d’entreprises de droit public et de droit privé, de particuliers et collectivités publiques, tant sur un plan local, national qu’international. Nous proposons des conseils visant à anticiper et résoudre efficacement les conflits. Nos clients ont la faculté de travailler en étroite collaboration avec notre Etude, dont l’organisation permet une large disponibilité de notre part, ou en nous déléguant la gestion du dossier. L’éthique professionnelle, l’indépendance et la confidentialité sont des éléments essentiels dans le cadre de l’exécution de nos mandats. Domaines Notre équipe se fera un plaisir de mettre toute notre expérience à votre profit. Droit immobilier, de la construction, de l’aménagement du territoire et de l’environnement Contentieux et arbitrage Droit commercial et droit des affaires Droit des contrats Droit des poursuites et de la faillite Responsabilité civile et droit des assurances Droit pénal, droit pénal administratif et militaire Droit des étrangers Propriété intellectuelle et droit de la concurrence Droit des marchés publics Droit du travail Droit matrimonial et du divorce Notre équipe se fera un plaisir de vous rencontrer. Pierre Daudin Pierre Daudin a obtenu le grade de licencié en droit de l’Université de Genève en 1970, puis son brevet d’avocat en 1974. Il a été avocat-stagiaire, puis ensuite collaborateur au sein de l’Etude de feu Me Jean-Paul Buensod, ancien Maire de la ville de Genève. Il a ouvert son Etude en 1975 et pratique principalement dans le domaine immobilier, étant conseil de différentes agences immobilières et de propriétaires d’immeubles de la place. Il a participé à la création du Collège d’avocats de la Chambre genevoise immobilière, aujourd’hui USPI (Union suisse des professionnels de l’immobilier), ainsi qu’à ses activités ; il a été juge assesseur à la Chambre d’appel de la Cour civile de Genève. Il est Président d’une société coopérative d’habitation et de construction et a été membre du comité du Groupement des coopératives d’habitation genevoises. Nicolas Daudin Nicolas Daudin a achevé ses études à l’Université de Genève en 2003 après avoir suivi un semestre à l’Université de Berne. Puis, il a obtenu son brevet d’avocat en 2006. Nicolas Daudin a travaillé au sein de l’Etude Borel & Barbey, au sein de l’Etude Montavon & Mermier puis au sein de l'Etude GVA Gautier, Vuille & Associés, avant de rejoindre l’Etude Daudin Law, en qualité d’associé. Nicolas Daudin est juge assesseur à la Chambre d’appel de la Cour civile de Genève. Nicolas Daudin a eu l’occasion de réaliser de courts stages en Angleterre en les Etudes Fox Williams LLP à la City de Londres, Penningtons Solicitors LLP à Basingstoke, Cheney Goulding LLP à Guildford et dans la société informatique SFW Ltd à Woking. Ses langues de travail sont le français et l’anglais et possède des connaissances d’allemand et d’italien. Nicolas Daudin est membre de l’Ordre des Avocats de Genève ainsi que de la Fédération Suisse des Avocats.

LITIS est une Etude d’avocats située dans la région de La Côte, plus précisément à Nyon. Son fondateur, Marc Cheseaux, et ses collaborateurs y défendent devant les autorités cantonales et fédérales aussi bien les intérêts des personnes physiques que des personnes morales. A contre-courant de la tendance actuelle au regroupement, la taille humaine de LITIS nous permet de fournir à nos clients des prestations personnalisées. NOTRE PHILOSOPHIE : Notre logo résume notre attitude envers la profession. La stratégie judiciaire et extrajudiciaire s’apparente au jeu d’échecs. La défense de l’intérêt fondamental du client se rapproche de la rocade, mouvement par lequel la tour se place en protection du Roi. Chez LITIS, quelle que soit l'importance apparente d'une affaire, nous la traitons avec sérieux. Par ailleurs, nous nous efforçons de guider nos clients dans les méandres juridiques en favorisant le résultat tout en limitant les implications émotionnelles et financières. Enfin, compte tenu des risques et des coûts qu'implique un litige, nous examinons toujours la possibilité de passer d'abord par une solution transactionnelle. L'expérience démontre en effet qu'une simple lettre ou une séance préalable permet parfois de résoudre un conflit sans devoir forcément passer devant une autorité judiciaire.. NOS COMPETENCES : Droit pénal commun Droit pénal fiscal Droit de la famille Droit des étrangers Droit des poursuites et faillites NOS FONDATEURS : Marc Cheseaux, avocat au Barreau LL.M. Tax Law (Genève) Spécialste FSA droit pénal Cas FiscaPME (Neuchâtel) Me Marc Cheseaux bénéficie d’une expérience professionnelle unique. Autrefois Substitut du Procureur général, Directeur de l’Inspection fiscale et Directeur-adjoint de l'Administration cantonale des impôts, Responsable de la Police judiciaire lausannoise et Juge d’instruction militaire, il est également titulaire d'un diplôme d’agent d’affaires brevetés. Après plus de 12 ans de pratique comme avocat au Barreau, il a achevé le programme de maîtrise universitaire d'études avancées en fiscalité (LL.M. Tax law) dispensé à l’Université de Genève. Il vient également de terminer la formation en fiscalité des PME (CAS FiscaPME) donnée à l'Université de Neuchâtel et à la Haute-Ecole ARC. Ainsi, chacune de ces formations et de ces expériences lui ont permis d’accumuler des perspectives très différentes d'un même problème et de construire la défense la plus complète possible des intérêts du client. Svetlana Vladimirovna Cheseaux Mastère spécialisé en finance international (HEC Paris) Originaire du Kazakhstan, Svetlana Vladimirovna Cheseaux a complété ses études supérieures en France, d'abord à l'Université de la Sorbonne puis à la HEC Paris où elle a achevé avec succès un Mastère specialisé en finances internationales. Par la suite, elle a suivi à l'IMD Lausanne un programme destiné aux cadres dirigeants. Ayant travaillé pour des sociétés financières suisses et internationales, elle bénéficie d'une expérience de plus de 15 ans dans le domaine de la gestion de fortune privée. Son parcours professionnel est marqué par plusieurs prix en Suisse et à l'international (Spears, EuroHedge, Stocks et Standard & Poors). Parallèlement, elle a fondé plusieurs compagnies de gestion de fortune et créé plusieurs fonds d'investissements. A LITIS, elle gère l'aspect financier et administratif de l'Etude. Elle y utilise également son expertise dans certains dossiers financiers.

Le propriétaire se situe au centre de toute activité immobilière et de tout processus de construction. Il peut être l’initiateur d’un projet, son destinataire final, ou simultanément les deux.En amont toutefois, de nombreux professionnels interviennent pour planifier, conseiller, construire et gérer. Ce sont les promoteurs, les architectes et les ingénieurs, les entreprises de la construction et les régies.Voici un aperçu des prestations que notre Etude offre aux différents acteurs de l’immobilier et de la construction : AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE CONTRATS D’ENTREPRISE LDTR PROMOTION IMMOBILIÈRE DROIT DE LA PRORIÉTÉ CONTRAT DE VENTE DROIT DU BAIL DROIT DU BAIL PROPRIÉTÉ PAR ÉTAGES/COPROPRIÉTÉ CONTRAT DE MANDAT LEX KOLLER ÉNERGIE / ENVIRONNEMENT / SÉCURITÉ DROIT FONCIER RURAL

FR Avocats est une étude pluridisciplinaire, située au plein cœur de la ville de Genève.Me Fanny Roulet est notamment spécialisée dans le droit des victimes en cas d’accidents et la responsabilité civile, mais également dans le droit constitutionnel et administratif ainsi que dans le conseil aux petites et moyennes entreprises.Me Alain Miserez est quant à lui actif notamment dans le domaine du droit des étrangers et de l’asile, dans le droit pénal, dans le droit de la famille ainsi que dans le droit pénal militaire.Grâce à une expérience variée et une équipe motivée et à l’écoute, l’étude vous accompagne dans la recherche de la meilleure solution à vos difficultés, dans le cadre d’un échange personnel et bienveillant et avec un souci constant d’efficacité.L’étude conseille également très fréquemment les petites et moyennes entreprises dans toutes les difficultés et les projets rencontrés dans le quotidien professionnel, notamment en matière de conflit de travail ou pour vous assister dans la rédaction de contrat ou l’organisation de votre entreprise.L’étude FR Avocats représente ses clients principalement devant les tribunaux genevois, mais également devant les tribunaux romands .

Cyrielle Friedrich a obtenu son master en droit pénal et en droit civil, complété par des options de droit des contrats et de droit médical, de l’Université de Genève en 2008. Dès la réussite de son master, elle seconde le Professeur Bernhard Sträuli en qualité d’assistante en droit pénal général et entreprend un doctorat au sein du Département de droit pénal de l’Université de Genève qui s’est achevé par l’obtention du titre de docteur en octobre 2013. Sa thèse de doctorat s’intitule: « Les sciences et les techniques comme moyens de preuve en procédure pénale ». En parallèle de son doctorat et de son poste d’assistante, elle réussit la formation dispensée par l’Ecole d’avocature de l’Université de Genève en juin 2012. Cyrielle Friedrich a obtenu brillamment son brevet d’avocat en juin 2014 après avoir effectué son stage au sein de l’Etude de Me Jacques Barillon. Elle a ensuite exercé son activité dans cette même Etude en qualité de collaboratrice principale jusqu’en décembre 2016. Ses domaines d’activité sont la représentation en justice dans les affaires contentieuses tant par-devant les juridictions pénales que civiles ou administratives, ainsi que le conseil ou l’assistance des personnes physiques ou morales. Elle intervient régulièrement devant les autorités cantonales romandes et fédérales. Membre de la Fédération Suisse des Avocats (FSA) et de l’Ordre des Avocats de Genève (OdA).

Bertrand Gros et Louis Waltenspühl, fondateurs et associés séniors de l’Etude, ont, dès l’origine, souhaité déployer leur activité dans le plus grand respect des valeurs éthiques liées à la profession d’avocat. Fondée en 1981, Gros & Waltenspühl compte parmi les études d'avocats les plus renommées de Suisse. À Genève, Gros & Waltenspühl est idéalement située en Vieille Ville, dans un immeuble historique, à quelques pas du Palais de Justice. Gros & Waltenspühl offre à ses clients suisses et étrangers une large gamme de services qui couvrent tous les aspects du droit des affaires. Nos domaines de spécialisation :Droit commercial et droit des sociétés, Droit des contrats, Droit de l’immobilier, Droit des trusts et droit successoral, Droit fiscal suisse et international, Droit de la concurrence, Droit du sport, Droit des étrangers, Droit du travail, Contentieux judiciaire et arbitrage, Droit de la propriété intellectuelle. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Bertrand Gros and Louis Waltenspühl, founders and Senior Partners of the Firm, have always carried out their activity, with the greatest respect for the ethical rules governing their profession. Gros & Waltenspühl, which was founded in 1981, ranks among the most renowned Law Firms in Switzerland. Gros & Waltenspühl is ideally located in the Old Town of Geneva, in a historical building, within walking distance from the Law Courts. Gros & Waltenspühl provides a full range of legal services, covering all areas of Business Law, to both Swiss and international clients. Our areas of specialisation:Corporate and Company Law, Contract Law, Real Estate Law, Trust Law and Inheritance Law, Swiss and International Law, Competition Law, Sports Law, Immigration Law, Labour Law, Litigation and Arbitration, Intellectual Property Law.

Etude d'avocats. Avocat au Barreau, Maître Karlen Franck-Olivier est spécialisé dans les domaines suivants : droit civil droit pénal droit administratif

Située à Morges à la rue Louis-de-Savoie 51, l’étude est traversante côté lac et jouit dès lors d’une vue imprenable sur le lac, les Alpes et le Mont-Blanc, l'étude est spécialisée dans : droit civil droit pénal droit administratif

Les avocats de MENTHA conseillent et représentent une clientèle suisse et internationale composée de particuliers et sociétés, PME ou grandes sociétés.Les avocats de MENTHA parlent tous au moins trois langues et ont pour la plupart acquis ces connaissances linguistiques lors de séjours prolongés à l'étranger.Les langues pratiquées sont le français, l'anglais, l'allemand, l'italien, l'espagnol, l'arabe, le portugais et le turc.Les avocats de MENTHA disposent de compétences reconnues dans les divers domaines d'activités commerciales, notamment en :droit des contrats et des sociétésdroit bancaire et financierdroit de l'immobilier et de la constructioncontentieux commercial et arbitragedroit du travailplanification financière et successoraledroit des étrangersfaillite et assainissementdroit pénal, droit pénal économique et entraide internationaleMalek-Asghar André.

Les principaux domaines d'activité de l'Etude sont : droit de la famille : filiation, mesures protectrices de l'union conjugale, divorce, séparation, … droit des successions : actions successorales, répudiation de successions, … droit des contrats : contrat de vente, mandat, contrat d'entreprise, contrat de travail, … droit du bail : diminution de loyer, résiliation anticipée, … droits réels : propriété, servitudes, gage immobilier, … droit de voisinage : nuisances sonores, hauteur des plantations, … droit de la responsabilité civile et des assurances, … droit des poursuites : recouvrement de créances, saisies, faillites, …