LITIS Située à Nyon, dans la région de La Côte, LITIS est une étude d’avocats fondée par Marc Cheseaux. Avec son équipe, il défend aussi bien les intérêts des particuliers que ceux des entreprises, devant les instances cantonales et fédérales. Contrairement à la tendance actuelle aux grandes structures, LITIS conserve une dimension humaine qui lui permet d’offrir des services sur mesure à ses clients. NOTRE PHILOSOPHIE Notre logo illustre notre vision de la profession : la stratégie judiciaire et extrajudiciaire s’apparente à un jeu d’échecs. Défendre les intérêts essentiels de nos clients, c’est comme réaliser une rocade aux échecs, où la tour vient protéger le roi. Chez LITIS, chaque dossier est traité avec le même sérieux, quelle que soit son importance. Nous nous efforçons de guider nos clients dans les méandres juridiques en recherchant des solutions efficaces tout en limitant les impacts émotionnels et financiers. Conscients des risques et des coûts associés aux litiges, nous privilégions autant que possible les solutions amiables. Souvent, une simple lettre ou une réunion préalable suffit à résoudre un conflit sans recours aux tribunaux. NOS COMPETENCES : Droit pénal commun Droit pénal fiscal Droit de la famille Droit des étrangers Droit des poursuites et faillites NOS FONDATEURS : Marc Cheseaux, avocat au Barreau LL.M. Tax Law (Genève) Spécialste FSA droit pénal Cas FiscaPME (Neuchâtel) Me Marc Cheseaux possède une expérience professionnelle riche et diversifiée. Ancien Substitut du Procureur général, il a également occupé les postes de Directeur de l’Inspection fiscale, Directeur-adjoint de l'Administration cantonale des impôts, Responsable de la Police judiciaire lausannoise et Juge d’instruction militaire. Il est par ailleurs titulaire d'un diplôme d’agent d’affaires breveté. Fort de plus de 20 ans de pratique en tant qu'avocat au Barreau, Me Cheseaux a également complété ses compétences par une maîtrise universitaire avancée en fiscalité (LL.M. Tax law) à l’Université de Genève ainsi que par la formation en fiscalité des PME (CAS FiscaPME) à l'Université de Neuchâtel et la Haute-École ARC. Ces diverses expériences et formations constituent une approche globale sur les problématiques juridiques, lui permettant ainsi de bâtir des stratégies de défense complètes et adaptées aux intérêts de ses clients. Svetlana Vladimirovna Cheseaux Titulaire d'un Mastère spécialisé en finance internationale (HEC Paris) Originaire du Kazakhstan, Svetlana Cheseaux a travaillé pour des grandes sociétés pétrolières (KasMunayGaz, PetroKazakhstan) ainsi que pour des projets internationaux dans le domaine des marchés financiers. Elle a poursuivi ses études supérieures en France, d'abord à l'Université de la Sorbonne, puis à HEC Paris où elle a obtenu avec succès un Mastère spécialisé en finance internationale. Plus tard elle a été admis et complété un programme destiné aux cadres dirigeants exécutifs à l'IMD Lausanne. Forte de plus de 20 ans d'expérience dans la gestion de fortune privée, elle a travaillé pour des sociétés financières suisses et internationales. Son parcours professionnel est ponctué de plusieurs distinctions en Suisse et à l'international, notamment de Spears, EuroHedge, Stocks et Standard & Poor's. Parallèlement, elle a fondé plusieurs sociétés de gestion de fortune et lancé divers fonds d'investissement. Au sein de LITIS, Svetlana Cheseaux est responsable de la gestion financière et administrative de l'Étude. Son expertise est également mise à contribution dans nos dossiers financiers.

l'étude RIESEN LAW RIESEN LAW est une étude d’avocats dont les principaux domaines d’activité sont le droit des affaires, de la concurrence, de la construction et de l’immobilier. L’étude est également active dans le domaine de la planification successorale, de la gestion et de la liquidation de successions. Au profit de nombreuses années d'expérience dans ces domaines, RIESEN LAW offre une solide expertise, un service sur mesure et des conseils pointus et variés à ses clients. L'étude conseille et assiste ses clients dans plusieurs langues. Les langues pratiquées au sein du cabinet sont le français, l’allemand et/ou le suisse-allemand ainsi que l’anglais. RIESEN LAW offre à ses clients des solutions constructives et des conseils pragmatiques. DOMAINES D'EXPERTISES: CONCURRENCE • conseil et assistance lors d’enquête administrative portant sur des ententes cartellaires ou des entreprises en position dominante • conseil et assistance en relation avec le programme de clémence (auto-dénonciation au sens de l’art. 49a al. 2 LCart) • notification à la Comco d’une concentration d’entreprises • coordination sur le plan international des notifications d’une concentration d’entreprises • analyse et évaluation de réseau de distribution • réalisation de due diligence et de programme de compliance • préparation et rédaction de plainte à la Comco • formation et assistance sur place en relation avec des perquisitions menées par la Comco • contentieux civil en matière de droit de la concurrence • procédures de marchés publics PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE • protection de marques, brevets, designs et de raisons sociales • enregistrement (en Suisse et à l’étranger) de marques et designs • vérification de la disponibilité des marques • contentieux en matière de propriété intellectuelle • protection et contentieux en matière de concurrence déloyale • protection et contentieux en matière de droit d'auteur • protection et contentieux relatif au nom de domaine • conseil et assistance en matière de publicité et de mesures en matière d'indication des prix (OIP) • rédaction et négociation de contrats de licence, de franchise, en matière de recherche & développement, cession, mise en gage de marques, licences et franchises PROCÉDURES JUDICIAIRES • procédures devant les tribunaux en Suisse romande et en Suisse alémanique, ainsi que devant les Tribunaux fédéraux dans tous nos domaines d’expertise • mesures provisionnelles dans tous nos domaines d’expertise • assistance aux parties devant les juridictions des Prud’hommes et des baux • procédures d’exécution forcée et de recouvrement • séquestres DROIT DES CONTRATS Rédaction, revue et négociation de contrats, tels que : • contrats de distribution, d’agence et de franchise • contrats de licence et d’édition • contrats de travail et de services • baux commerciaux et d’habitation, contrats de leasing en matière immobilière • contrats de vente • contrats d’entreprise • joint ventures, contrats de société • accords de confidentialité • transactions extra-judiciaires DROIT DES SOCIÉTÉS • fiscalité pour les PME, TVA, doit de timbre, impôt à la source • constitution, organisation et restructuration de sociétés de capitaux • administration et gouvernance de sociétés • constitution d’associations et de fondations • augmentations et réductions de capital • assistance et conseil en matière d'opérations de fusions et acquisitions, scissions, acquisitions et ventes de participations • rédaction de convention d'actionnaires DROIT DE L'IMMOBILIER • transactions immobilières complexes et d’envergure • assistance et conseil en relation avec des projets immobiliers pour des sociétés d’investissements • contentieux en matière de construction • procédures en matière d'aménagement du territoire et de modification d’affectations de zones • négociation et rédaction de contrats d’entreprise générale et de construction • conseil en matière d’acquisition d’immeubles par des personnes à l’étranger (Lex Koller) • assistance en relation avec des servitudes (droits de superficie) SUCCESSIONS • assistance et conseil dans le cadre de succession suisse ou internationale • administration et gestion de successions • impôts sur les sucessions, déclaration fiscale • planification fiscale et successorale • mandat d'exécuteur testamentaire • assistance et conseil en matière de planification successorale