L'Etude de Maître Monnier, de Mestral, Bercher, Gilliéron vous propose les services en : • Droit civil • Droit des poursuites et faillites • Droit pénal • Droit des successions • Droit du divorce • Responsabilité civile • Droit des assurances • Droit commercial • Droit des contrats • Droit des constructions et aménagement du territoire • Droit administratif • Droit des étrangers • Droit de la famille • Droit du sport • Droit du spectacle et de l’événementiel Membre OAV - FSA Uniquement sur rendez-vous

LITIS Située à Nyon, dans la région de La Côte, LITIS est une étude d’avocats fondée par Marc Cheseaux. Avec son équipe, il défend aussi bien les intérêts des particuliers que ceux des entreprises, devant les instances cantonales et fédérales. Contrairement à la tendance actuelle aux grandes structures, LITIS conserve une dimension humaine qui lui permet d’offrir des services sur mesure à ses clients. NOTRE PHILOSOPHIE Notre logo illustre notre vision de la profession : la stratégie judiciaire et extrajudiciaire s’apparente à un jeu d’échecs. Défendre les intérêts essentiels de nos clients, c’est comme réaliser une rocade aux échecs, où la tour vient protéger le roi. Chez LITIS, chaque dossier est traité avec le même sérieux, quelle que soit son importance. Nous nous efforçons de guider nos clients dans les méandres juridiques en recherchant des solutions efficaces tout en limitant les impacts émotionnels et financiers. Conscients des risques et des coûts associés aux litiges, nous privilégions autant que possible les solutions amiables. Souvent, une simple lettre ou une réunion préalable suffit à résoudre un conflit sans recours aux tribunaux. NOS COMPETENCES : Droit pénal commun Droit pénal fiscal Droit de la famille Droit des étrangers Droit des poursuites et faillites NOS FONDATEURS : Marc Cheseaux, avocat au Barreau LL.M. Tax Law (Genève) Spécialste FSA droit pénal Cas FiscaPME (Neuchâtel) Me Marc Cheseaux possède une expérience professionnelle riche et diversifiée. Ancien Substitut du Procureur général, il a également occupé les postes de Directeur de l’Inspection fiscale, Directeur-adjoint de l'Administration cantonale des impôts, Responsable de la Police judiciaire lausannoise et Juge d’instruction militaire. Il est par ailleurs titulaire d'un diplôme d’agent d’affaires breveté. Fort de plus de 20 ans de pratique en tant qu'avocat au Barreau, Me Cheseaux a également complété ses compétences par une maîtrise universitaire avancée en fiscalité (LL.M. Tax law) à l’Université de Genève ainsi que par la formation en fiscalité des PME (CAS FiscaPME) à l'Université de Neuchâtel et la Haute-École ARC. Ces diverses expériences et formations constituent une approche globale sur les problématiques juridiques, lui permettant ainsi de bâtir des stratégies de défense complètes et adaptées aux intérêts de ses clients. Svetlana Vladimirovna Cheseaux Titulaire d'un Mastère spécialisé en finance internationale (HEC Paris) Originaire du Kazakhstan, Svetlana Cheseaux a travaillé pour des grandes sociétés pétrolières (KasMunayGaz, PetroKazakhstan) ainsi que pour des projets internationaux dans le domaine des marchés financiers. Elle a poursuivi ses études supérieures en France, d'abord à l'Université de la Sorbonne, puis à HEC Paris où elle a obtenu avec succès un Mastère spécialisé en finance internationale. Plus tard elle a été admis et complété un programme destiné aux cadres dirigeants exécutifs à l'IMD Lausanne. Forte de plus de 20 ans d'expérience dans la gestion de fortune privée, elle a travaillé pour des sociétés financières suisses et internationales. Son parcours professionnel est ponctué de plusieurs distinctions en Suisse et à l'international, notamment de Spears, EuroHedge, Stocks et Standard & Poor's. Parallèlement, elle a fondé plusieurs sociétés de gestion de fortune et lancé divers fonds d'investissement. Au sein de LITIS, Svetlana Cheseaux est responsable de la gestion financière et administrative de l'Étude. Son expertise est également mise à contribution dans nos dossiers financiers.

L'étude de Maître Raphaël Guisan est située à Nyon, au 14 Rue de la Morâche. Avocat inscrit au barreau depuis 2018, Raphaël Guisan intervient principalement dans les domaines du droit civil, pénal, et commercial. Il pratique notamment le droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit du bail, et en gestion des litiges liés à la responsabilité civile. Ses compétences couvrent également le droit des successions et le droit des poursuites, où il offre des conseils en planification successorale ou dans des procédures de faillite et de séquestre. Il exerce principalement en français, mais maîtrise également l'anglais, ce qui lui permet de traiter des dossiers avec une clientèle internationale. Il accepte par ailleurs les mandats d'assistance judiciaire. L'étude se distingue par un engagement fort envers la transparence vis-à-vis des clients, notamment en ce qui concerne les coûts et les chances de succès des procédures entamées.

HELVETICA AVOCATS Sàrl a été fondée et créée en janvier 2016. Ses associés, Mes Gilles DAVOINE, Alexis LAFRANCHI et Pascale BOTBOL, exerçaient déjà leurs activités à Nyon, au sein de SOLUTIONS AVOCATS depuis 2007 pour Me DAVOINE et depuis 2010 pour Me BOTBOL et à l’enseigne de S&L AVOCATS depuis 2013 s’agissant de Me LAFRANCHI. L’Etude présente un profil généraliste et met à votre disposition un large éventail de prestations, avec un accent sur le conseil et la résolution judiciaire et extrajudiciaire de litiges, notamment dans les domaines suivants : droit de la famille (divorce, mesures protectrices de l’union conjugale, protection de l’enfant etc.), droit des successions, droit de l’immobilier (construction, hypothèque légale, entreprise etc.), droit des contrats (bail, travail, vente, entreprise, etc.), droit pénal (général et économique), droit des affaires, droit des étrangers (autorisation de séjour, permis de travail, demande de naturalisation) ainsi que le droit de l’exécution forcée (poursuites, faillites, séquestres, etc.). HELVETICA AVOCATS place vos intérêts au centre de ses préoccupations et vous fait bénéficier de son expertise dans la conduite de procédures, l’analyse de risques et la mise en œuvre de solutions extrajudiciaires, notamment la médiation. Parmi d’autres atouts, HELVETICA AVOCATS est excellemment bien introduite dans le tissu économique de la région, et c’est avec plaisir que nos avocats vous feront bénéficier de leur réseau. Plus grande étude purement nyonnaise en terme de nombre d’avocats à votre service, HELVETICA AVOCATS sait allier professionnalisme et proximité, au sein d’une étude à taille humaine. Si vous avez besoin d’un avocat ou d’un conseil, n’hésitez pas à nous contacter pour un premier échange.

Les principaux domaines d'activité de l'Etude sont : • droit de la famille : filiation, mesures protectrices de l'union conjugale, divorce, séparation, adoption, partenaria enregistré, concubinage,

Monsieur Bertrand Pariat est un avocat exerçant à Nyon, fort de 24 ans d'expérience dans le domaine juridique. Reconnu pour son expertise et son engagement envers ses clients, il a su bâtir une solide réputation au sein de la communauté locale et régionale. Spécialiste dans divers domaines du droit, Monsieur Pariat accompagne ses clients dans des dossiers variés, que ce soit en droit civil, droit pénal, droit commercial, ou encore en droit administratif. Son approche est marquée par une grande rigueur et une attention particulière aux détails, garantissant ainsi des conseils juridiques de qualité et des solutions sur mesure adaptées à chaque situation. Au fil de sa carrière, Bertrand Pariat a également développé un solide réseau professionnel, lui permettant de travailler en étroite collaboration avec d’autres experts du domaine juridique et des autorités locales, renforçant ainsi l'efficacité de ses interventions. Ses 24 ans de pratique lui ont permis de devenir un acteur clé du paysage juridique local, connu pour sa capacité à représenter ses clients avec intégrité et dévouement. En plus de son expertise juridique, Monsieur Pariat se distingue par ses qualités humaines, privilégiant toujours une approche personnalisée et empathique dans le traitement des affaires qui lui sont confiées. En résumé, Bertrand Pariat est un avocat expérimenté et respecté, dont la longue carrière à Nyon témoigne d’un engagement durable et d’une compétence professionnelle reconnue.

Droit des successions • Préparation de testaments • Opérations de partage • Mandats d’exécuteur testamentaire • Bénéfice d’inventaire • Liquidations officielles de successions • Contestations entre héritiers Droit des sociétés • Commandement de payer • Saisies • Faillites • Séquestres • Réalisation de gages Droit des nouvelles technologies • Transactions d’outsourcing • Développement et intégration de logiciels • Licence sur technologie • Protection de propriété intellectuelle Contentieux et arbitrage • Représentation devant les juridictions civiles, administratives et pénales • Exécution de jugements étrangers • Entraide judiciaire internationale dans les domaines civil, administratif et pénal • Représentation devant le Tribunal arbitral du Sport • Arbitrages commerciaux nationaux et internationaux Droit de la famille • Contrats de mariage • Séparation et divorce • Relation entre parents et enfants • Tutelle Droit des contrats • Contrats de vente • Contrats de bail • Contrats de travail • Contrats de mandat • Contrats d’entreprise Droit bancaire et financier • Placements collectifs de capitaux (création/modification/enregistrement) • Distribution/promotion de produits financiers (offre publique vs placement privé) • Gestion de fonds (autorisation, mandats de gestion) • Conseil en investissements (mandats de conseil) • Gestion de fortune • Publicité et publications des fonds et des banques en Suisse (conformité légale/disclaimers) • Autres conseils pratiques liés à ces domaines Droit des poursuites et de la faillite • Commandement de payer • Saisies • Faillites • Séquestres • Réalisation de gages Droit administratif et relations avec les autorités • Circulation routière • Construction • Marchés publics • Droit disciplinaire • Permis de séjour et d’établissement Droit commercial • Vente directe • Contrats de distribution • Contrats d'agence Droit du sport • Conseil et représentation • Contrats sportifs en général • Sponsoring • Dopage • Rédaction de statuts • Droit de la personnalité Droit de la propriété • Organisation et protection du patrimoine • Propriété immobilière et propriété par étage • Hypothèque • Rapports de voisinage • Servitudes et charges foncières Droit de la propriété intellectuelle • Marques • Droits d’auteur • Noms de domaine Internet • Raisons sociales

l'étude RIESEN LAW RIESEN LAW est une étude d’avocats dont les principaux domaines d’activité sont le droit des affaires, de la concurrence, de la construction et de l’immobilier. L’étude est également active dans le domaine de la planification successorale, de la gestion et de la liquidation de successions. Au profit de nombreuses années d'expérience dans ces domaines, RIESEN LAW offre une solide expertise, un service sur mesure et des conseils pointus et variés à ses clients. L'étude conseille et assiste ses clients dans plusieurs langues. Les langues pratiquées au sein du cabinet sont le français, l’allemand et/ou le suisse-allemand ainsi que l’anglais. RIESEN LAW offre à ses clients des solutions constructives et des conseils pragmatiques. DOMAINES D'EXPERTISES: CONCURRENCE • conseil et assistance lors d’enquête administrative portant sur des ententes cartellaires ou des entreprises en position dominante • conseil et assistance en relation avec le programme de clémence (auto-dénonciation au sens de l’art. 49a al. 2 LCart) • notification à la Comco d’une concentration d’entreprises • coordination sur le plan international des notifications d’une concentration d’entreprises • analyse et évaluation de réseau de distribution • réalisation de due diligence et de programme de compliance • préparation et rédaction de plainte à la Comco • formation et assistance sur place en relation avec des perquisitions menées par la Comco • contentieux civil en matière de droit de la concurrence • procédures de marchés publics PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE • protection de marques, brevets, designs et de raisons sociales • enregistrement (en Suisse et à l’étranger) de marques et designs • vérification de la disponibilité des marques • contentieux en matière de propriété intellectuelle • protection et contentieux en matière de concurrence déloyale • protection et contentieux en matière de droit d'auteur • protection et contentieux relatif au nom de domaine • conseil et assistance en matière de publicité et de mesures en matière d'indication des prix (OIP) • rédaction et négociation de contrats de licence, de franchise, en matière de recherche & développement, cession, mise en gage de marques, licences et franchises PROCÉDURES JUDICIAIRES • procédures devant les tribunaux en Suisse romande et en Suisse alémanique, ainsi que devant les Tribunaux fédéraux dans tous nos domaines d’expertise • mesures provisionnelles dans tous nos domaines d’expertise • assistance aux parties devant les juridictions des Prud’hommes et des baux • procédures d’exécution forcée et de recouvrement • séquestres DROIT DES CONTRATS Rédaction, revue et négociation de contrats, tels que : • contrats de distribution, d’agence et de franchise • contrats de licence et d’édition • contrats de travail et de services • baux commerciaux et d’habitation, contrats de leasing en matière immobilière • contrats de vente • contrats d’entreprise • joint ventures, contrats de société • accords de confidentialité • transactions extra-judiciaires DROIT DES SOCIÉTÉS • fiscalité pour les PME, TVA, doit de timbre, impôt à la source • constitution, organisation et restructuration de sociétés de capitaux • administration et gouvernance de sociétés • constitution d’associations et de fondations • augmentations et réductions de capital • assistance et conseil en matière d'opérations de fusions et acquisitions, scissions, acquisitions et ventes de participations • rédaction de convention d'actionnaires DROIT DE L'IMMOBILIER • transactions immobilières complexes et d’envergure • assistance et conseil en relation avec des projets immobiliers pour des sociétés d’investissements • contentieux en matière de construction • procédures en matière d'aménagement du territoire et de modification d’affectations de zones • négociation et rédaction de contrats d’entreprise générale et de construction • conseil en matière d’acquisition d’immeubles par des personnes à l’étranger (Lex Koller) • assistance en relation avec des servitudes (droits de superficie) SUCCESSIONS • assistance et conseil dans le cadre de succession suisse ou internationale • administration et gestion de successions • impôts sur les sucessions, déclaration fiscale • planification fiscale et successorale • mandat d'exécuteur testamentaire • assistance et conseil en matière de planification successorale

Avocate d'entreprises accomplie depuis plus de 19 ans au sein de multinationales diverses, Gilda Scheggia a acquis une expérience considérable en droit des affaires , résolution de litiges dans le domaine commercial, droit des contrats, droit des sociétés ainsi que sur les questions de gouvernance d'entreprises. Elle conseille des entrepreneurs, des intermédiaires financiers et des sociétés étrangères qui souhaitent mettre en place ou renforcer leur structure et leur organisation en Suisse. Elle représente également des clients locaux ou internationaux dans tous les aspects liés au droit du travail, droit du bail, propriété intellectuelle et droit contractuel sous tous ses aspects. Gilda Scheggia a participé à la mise en place et au lancement d’une banque suisse digitale dont elle a été la responsable du service juridique de mai 2020 à février 2022. Impliquée à fournir des services et conseils juridiques de haute qualité à de nombreuses organisations et entreprises internationales (Etats-Unis, Amérique latine et Europe), Gilda Scheggia a notamment travaillé pour un leader de services fiduciaires aidant les multinationales ou family office à investir et à fonctionner en toute sécurité dans le monde entier. Elle a également eu pour rôle de prodiguer des conseils en matière d’investissements à une compagnie de premier plan possédant des filiales sur quatre continents et des actifs sous gestion de plus de 3,6 milliards de dollars américains. Auparavant, Gilda Scheggia a commencé sa carrière en tant que responsable juridique dans un groupe international et a également travaillé auprès du département juridique d’une grande banque genevoise. Gilda Scheggia a étudié à l’Université de Fribourg et a obtenu son brevet d’avocate en 2005. Elle parle couramment anglais, français, espagnol et italien avec une bonne connaissance de l'allemand.