Etude de notaires

LITIS Située à Nyon, dans la région de La Côte, LITIS est une étude d’avocats fondée par Marc Cheseaux. Avec son équipe, il défend aussi bien les intérêts des particuliers que ceux des entreprises, devant les instances cantonales et fédérales. Contrairement à la tendance actuelle aux grandes structures, LITIS conserve une dimension humaine qui lui permet d’offrir des services sur mesure à ses clients. NOTRE PHILOSOPHIE Notre logo illustre notre vision de la profession : la stratégie judiciaire et extrajudiciaire s’apparente à un jeu d’échecs. Défendre les intérêts essentiels de nos clients, c’est comme réaliser une rocade aux échecs, où la tour vient protéger le roi. Chez LITIS, chaque dossier est traité avec le même sérieux, quelle que soit son importance. Nous nous efforçons de guider nos clients dans les méandres juridiques en recherchant des solutions efficaces tout en limitant les impacts émotionnels et financiers. Conscients des risques et des coûts associés aux litiges, nous privilégions autant que possible les solutions amiables. Souvent, une simple lettre ou une réunion préalable suffit à résoudre un conflit sans recours aux tribunaux. NOS COMPETENCES : Droit pénal commun Droit pénal fiscal Droit de la famille Droit des étrangers Droit des poursuites et faillites NOS FONDATEURS : Marc Cheseaux, avocat au Barreau LL.M. Tax Law (Genève) Spécialste FSA droit pénal Cas FiscaPME (Neuchâtel) Me Marc Cheseaux possède une expérience professionnelle riche et diversifiée. Ancien Substitut du Procureur général, il a également occupé les postes de Directeur de l’Inspection fiscale, Directeur-adjoint de l'Administration cantonale des impôts, Responsable de la Police judiciaire lausannoise et Juge d’instruction militaire. Il est par ailleurs titulaire d'un diplôme d’agent d’affaires breveté. Fort de plus de 20 ans de pratique en tant qu'avocat au Barreau, Me Cheseaux a également complété ses compétences par une maîtrise universitaire avancée en fiscalité (LL.M. Tax law) à l’Université de Genève ainsi que par la formation en fiscalité des PME (CAS FiscaPME) à l'Université de Neuchâtel et la Haute-École ARC. Ces diverses expériences et formations constituent une approche globale sur les problématiques juridiques, lui permettant ainsi de bâtir des stratégies de défense complètes et adaptées aux intérêts de ses clients. Svetlana Vladimirovna Cheseaux Titulaire d'un Mastère spécialisé en finance internationale (HEC Paris) Originaire du Kazakhstan, Svetlana Cheseaux a travaillé pour des grandes sociétés pétrolières (KasMunayGaz, PetroKazakhstan) ainsi que pour des projets internationaux dans le domaine des marchés financiers. Elle a poursuivi ses études supérieures en France, d'abord à l'Université de la Sorbonne, puis à HEC Paris où elle a obtenu avec succès un Mastère spécialisé en finance internationale. Plus tard elle a été admis et complété un programme destiné aux cadres dirigeants exécutifs à l'IMD Lausanne. Forte de plus de 20 ans d'expérience dans la gestion de fortune privée, elle a travaillé pour des sociétés financières suisses et internationales. Son parcours professionnel est ponctué de plusieurs distinctions en Suisse et à l'international, notamment de Spears, EuroHedge, Stocks et Standard & Poor's. Parallèlement, elle a fondé plusieurs sociétés de gestion de fortune et lancé divers fonds d'investissement. Au sein de LITIS, Svetlana Cheseaux est responsable de la gestion financière et administrative de l'Étude. Son expertise est également mise à contribution dans nos dossiers financiers.

L'Etude de Maître Monnier, de Mestral, Bercher, Gilliéron vous propose les services en : • Droit civil • Droit des poursuites et faillites • Droit pénal • Droit des successions • Droit du divorce • Responsabilité civile • Droit des assurances • Droit commercial • Droit des contrats • Droit des constructions et aménagement du territoire • Droit administratif • Droit des étrangers • Droit de la famille • Droit du sport • Droit du spectacle et de l’événementiel Membre OAV - FSA Uniquement sur rendez-vous

Droit de la construction Inscrire une hypothèque légale, rédiger un contrat d’entreprise, monter un plan de financement immobilier, vous prémunir des risques liés à des projets immobiliers, accompagner une Commune dans l’aménagement territorial et dans le droit des constructions, Mon Etude dispose des compétences pointues dans tous ces domaines. Droit de l’entreprise La création d’une entreprise, l’optimisation fiscale, la gestion des Ressources Humaines, l’acquisition et la vente d’entreprises, la succession de l’actionnariat sont des domaines que Me Julien Guignard maîtrise parfaitement de par son expérience. Loin d’un pur discours théorique, Mon Etude vous accompagne dans toutes ces démarches. Arbitrage La résolution de conflit hors des tribunaux est un moyen rapide de résoudre les litiges. Me Julien Guignard assure aux entreprises et aux privés désirant opter pour ce type de résolution de litiges une solution efficiente. Médiation Parfois la vie demande des solutions à trouver face à des épreuves compliquées à gérer, notamment en Droit de la famille, ainsi que dans le cadre de séparations et divorces. Une méditation aide souvent à trouver une voie permettant de préserver le bien de tout le monde.

L’Etude du notaire Nicolas Vautier, offre des services complets dans les domaines d’activités du notariat. Idéalement située au cœur de Montreux avec des places de stationnement à disposition de la clientèle, l’Etude du notaire Nicolas Vautier cultive depuis de nombreuses décennies les exigences les plus élevées pour que la qualité et le professionnalisme soient au cœur de son activité, avec en ligne de mire la recherche de la pleine satisfaction de la clientèle. Nous conseillons notre clientèle de manière compétente dans toutes les affaires notariales, de droit civil, fiscal et commercial. Depuis plus de 65 ans, soit sous l’ère de Marc Chessex, puis Pascal Pittet et actuellement Nicolas Vautier, nous fournissons des services ayant permis de réaliser des contrats de toute importance. Nicolas Vautier (notaire), Pascal Pittet (notaire honoraire) et leurs fidèles collaborateurs se mettent à disposition de la clientèle pour offrir toutes les prestations du notariat, dans le respect rigoureux des valeurs essentielles de la profession, en particulier: - l’impartialité - la confidentialité - la déontologie professionnelle - l’indépendance. En résumé, nous mettons à votre disposition un service personnalisé en fonction de vos besoins et souhaits.

Philosophie Notre objectif est de simplifier le travail de nos clients en anticipant leurs attentes et en attirant leur attention sur des problèmes ou des questions auxquels ils n’auraient pas pensé. Nous attachons beaucoup d’importance aux valeurs humaines, au respect de la loi et de l’éthique. Les solutions que nous proposons respectent toujours les intérêts de nos clients, de leurs proches et de leurs partenaires. Prestations • Droit foncier Préparation et établissement des documents nécessaires : • à l’achat, la vente, la donation ou l’échange de terrains, de maisons, d’appartements et d’immeubles en général, • à l’obtention d’un emprunt destiné à l’acquisition d’un bien immobilier, • à la création d’une propriété par étages (PPE) ou d’une copropriété, • à la constitution de droits entre immeubles ou entre une personne et un immeuble, • à l’obtention de toutes les autorisations nécessaires en matière de droit agricole, • à l’obtention de toutes les autorisations nécessaires en matière de vente aux étrangers. Discussions avec les architectes, ingénieurs, géomètres, ainsi qu’avec les administrations publiques et privées. • Droit commercial Nous sommes à votre disposition pour vous conseiller dans vos démarches en vue de constituer votre entreprise, notamment pour déterminer la forme correspondant le mieux à vos besoins et vous accompagner tout au long de l’évolution de votre entreprise afin de procéder aux adaptations qui pourraient s’avérer nécessaires. Nos activités dans ce cadre s’étendent notamment aux opérations suivantes : la constitution de sociétés (société anonyme, société à responsabilité limitée, société coopérative, société « Holding »…), de fondations et d’associations, la rédaction de statuts, l’inscription au Registre du Commerce, • toutes modifications découlant de l’évolution de votre société, comme par exemple le transfert de siège, la modification de raison sociale ou du but, les cessions de parts, les augmentations et réductions de capital, les mesures d’assainissement, la dissolution et la mise en liquidation et toute autre modification de statuts, y compris l’inscription de ces modifications au Registre du Commerce, • la transformation de raisons individuelles en société commerciale ou la transformation de la forme juridique de votre société, • les fusions, scissions et transferts de patrimoine. • Droit matrimonial Si vous envisagez de vous marier, de vivre en union libre ou d’entreprendre un projet « à deux » important, le notaire vous conseillera et vous donnera toutes les explications sur le fonctionnement de votre union. Si nécessaire, en fonction de votre situation et de vos objectifs, le notaire vous suggérera d’adopter un régime matrimonial différent du régime légal. La signature d’un contrat de mariage, par exemple de « séparation des biens », sera éventuellement proposée. Le notaire peut également intervenir dans le cadre de conflits dans un couple, ainsi que dans le cadre d’un divorce. • Droit successoral Quelle que soit votre situation de famille le notaire vous conseillera et préparera les documents nécessaires : • pour l’établissement de votre testament ou d’un pacte successoral, • pour le partage d’une succession dans laquelle vous êtes l’un des héritiers. L’objectif du notaire est de faire en sorte que la volonté du défunt soit respectée et que soient évités tous conflits entre les héritiers lors de l’ouverture d’une succession. De par sa formation et ses compétences, le notaire est particulièrement qualifié pour remplir le mandat d’exécuteur testamentaire. • Autres Nous vous conseillons également pour toute autre question juridique que vous pourriez vous poser et sommes compétents pour établir tout autre acte, tel que : • l’authentification de signatures, • les copies conformes de documents, • les actes de notoriété et déclarations sous serment, • l’instrumentation d’un mandat pour cause d’inaptitude authentique ou établissement de projet de mandat pour cause d’inaptitude olographe, conservation et inscription de celui-ci auprès de l’Etat civil, • les cautionnements, • les inventaires fiscaux successoraux, • les constats authentiques, • la garde de papier-valeurs…

Très bonne entreprise. Très sérieux. Je recommande vivement.

Rigueur et compétence

L'étude de Maître Raphaël Guisan est située à Nyon, au 14 Rue de la Morâche. Avocat inscrit au barreau depuis 2018, Raphaël Guisan intervient principalement dans les domaines du droit civil, pénal, et commercial. Il pratique notamment le droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit du bail, et en gestion des litiges liés à la responsabilité civile. Ses compétences couvrent également le droit des successions et le droit des poursuites, où il offre des conseils en planification successorale ou dans des procédures de faillite et de séquestre. Il exerce principalement en français, mais maîtrise également l'anglais, ce qui lui permet de traiter des dossiers avec une clientèle internationale. Il accepte par ailleurs les mandats d'assistance judiciaire. L'étude se distingue par un engagement fort envers la transparence vis-à-vis des clients, notamment en ce qui concerne les coûts et les chances de succès des procédures entamées.

Notaires à Morges (Lac Léman, La Côte) pour particuliers ou entreprises. Le notaire est un partenaire juridique afin de trouver une solution pragmatique à vos besoins. Grâce à sa longue expérience, son sens aigu de la discrétion des affaires et le suivi personnalisé qu’elle donne à ses clients, notre Etude pourra vous accompagner au mieux dans vos projets.

Très bons contacts et disponibilité !

. Droits réels (en particulier PPE, voisinage, servitudes) . Droit des contrats (contrat de vente, contrat de donation, contrat de bail à loyer, contrat de prêt, contrat d’entreprise, contrat de mandat) . Droit des sociétés (rapports entre associés, contestation de décisions, liquidation) . Droit des successions (notamment partage, liquidation, mandat d’exécuteur testamentaire) . Droit de la famille (séparation / divorce, notamment liquidation de régime matrimonial et de rapports patrimoniaux) . Droit pénal . Droit de l’aménagement du territoire et des constructions Maître Laurent Kohli exerce principalement dans les domaines cités ci-dessus dans lesquels il est au bénéfice d’une pratique de plusieurs années et a traité de diverses affaires.

Monsieur Bertrand Pariat est un avocat exerçant à Nyon, fort de 24 ans d'expérience dans le domaine juridique. Reconnu pour son expertise et son engagement envers ses clients, il a su bâtir une solide réputation au sein de la communauté locale et régionale. Spécialiste dans divers domaines du droit, Monsieur Pariat accompagne ses clients dans des dossiers variés, que ce soit en droit civil, droit pénal, droit commercial, ou encore en droit administratif. Son approche est marquée par une grande rigueur et une attention particulière aux détails, garantissant ainsi des conseils juridiques de qualité et des solutions sur mesure adaptées à chaque situation. Au fil de sa carrière, Bertrand Pariat a également développé un solide réseau professionnel, lui permettant de travailler en étroite collaboration avec d’autres experts du domaine juridique et des autorités locales, renforçant ainsi l'efficacité de ses interventions. Ses 24 ans de pratique lui ont permis de devenir un acteur clé du paysage juridique local, connu pour sa capacité à représenter ses clients avec intégrité et dévouement. En plus de son expertise juridique, Monsieur Pariat se distingue par ses qualités humaines, privilégiant toujours une approche personnalisée et empathique dans le traitement des affaires qui lui sont confiées. En résumé, Bertrand Pariat est un avocat expérimenté et respecté, dont la longue carrière à Nyon témoigne d’un engagement durable et d’une compétence professionnelle reconnue.

HELVETICA AVOCATS Sàrl a été fondée et créée en janvier 2016. Ses associés, Mes Gilles DAVOINE, Alexis LAFRANCHI et Pascale BOTBOL, exerçaient déjà leurs activités à Nyon, au sein de SOLUTIONS AVOCATS depuis 2007 pour Me DAVOINE et depuis 2010 pour Me BOTBOL et à l’enseigne de S&L AVOCATS depuis 2013 s’agissant de Me LAFRANCHI. L’Etude présente un profil généraliste et met à votre disposition un large éventail de prestations, avec un accent sur le conseil et la résolution judiciaire et extrajudiciaire de litiges, notamment dans les domaines suivants : droit de la famille (divorce, mesures protectrices de l’union conjugale, protection de l’enfant etc.), droit des successions, droit de l’immobilier (construction, hypothèque légale, entreprise etc.), droit des contrats (bail, travail, vente, entreprise, etc.), droit pénal (général et économique), droit des affaires, droit des étrangers (autorisation de séjour, permis de travail, demande de naturalisation) ainsi que le droit de l’exécution forcée (poursuites, faillites, séquestres, etc.). HELVETICA AVOCATS place vos intérêts au centre de ses préoccupations et vous fait bénéficier de son expertise dans la conduite de procédures, l’analyse de risques et la mise en œuvre de solutions extrajudiciaires, notamment la médiation. Parmi d’autres atouts, HELVETICA AVOCATS est excellemment bien introduite dans le tissu économique de la région, et c’est avec plaisir que nos avocats vous feront bénéficier de leur réseau. Plus grande étude purement nyonnaise en terme de nombre d’avocats à votre service, HELVETICA AVOCATS sait allier professionnalisme et proximité, au sein d’une étude à taille humaine. Si vous avez besoin d’un avocat ou d’un conseil, n’hésitez pas à nous contacter pour un premier échange.

Basée dans le Chablais, l'Etude de la notaire Sarah Gros, successeure de Me François Bianchi, vous accueille à Aigle ou à Villars-sur-Ollon ainsi que dans son étude secondaire à Lausanne. L'Etude vous assiste dans tous les domaines du droit ci-dessous: Droit immobilier • Transferts immobiliers (ventes, donations, échanges) • Remises de domaine • Cédules hypothécaires • Constitution de propriétés par étages • Division, modification de biens-fonds • Constitution de servitudes et de charges foncières • Constitution de droits de superficie (DDP) Droit de la famille • Contrats de mariage • Liquidation de régimes matrimoniaux • Convention de concubins Droit successoral • Testaments • Pactes successoraux • Partages successoraux • Inventaires successoraux Droit de sociétés • Constitution de sociétés anonymes, sociétés à responsabilité limitée, coopératives, fondation • Transformation de sociétés • Fusions, scissions • Augmentation et réduction de capital • Modification des statuts (transfert de siège, changement de but, etc.) Autres prestations • Conseils juridiques • Mandats pour cause d'inaptitude • Légalisation de signatures • Copie confore • Actes de notoriété

Droit immobilier • Acte translatif de propriété (vente, échange, donation, cession, avancement d’hoirie, etc.) • Pacte de préemption, d’emption et de réméré • Promesse de contracter • Constitution et modification d’une propriété par étages / établissement et modification du règlement d’administration et d’utilisation des propriétaires par étages • Constitution de servitudes foncières • Constitution de servitudes personnelles irrégulières (droit de superficie, droit de source, autres servitudes) – — constitution de droits distincts et permanents • Constitution d’un usufruit immobilier/d’un droit d’habitation • Constitution de charges foncières • Opérations liées au gage immobilier (acte constitutif, transformation, augmentation/réduction/division/réunion du capital, extension/dégrèvement et remaniement hypothécaire) • Actes en lien avec le droit foncier rural Droit des successions • Planification successorale • Etablissement d’un testament public • Recevoir en dépôt les testaments olographes • Etablissement d’un pacte successoral • Pacte sur successions non ouvertes • Ouverture de dispositions pour cause de mort • Contrat de cession de droit successif • Etablissement d’un certificat d’héritiers • Liquidation et partage de la succession Droit commercial • Constitution de sociétés (SA, Sàrl, fondation, association, etc.) avec établissement des statuts • Modification des statuts (raison sociale, transfert de siège, but, etc.) • Augmentation / réduction du capital social • Contrat de vente d’actions / de parts sociales • Toutes opérations liées à la loi fédérale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus) • Dissolution et radiation de la société Droit matrimonial • Contrat de mariage • adopter à nouveau le régime antérieur ou convenir d’un autre régime • modification de la répartition du bénéfice de l’union conjugale • Confection d’un inventaire des biens des époux • Liquidation du régime matrimonial Divers • Cautionnement • Etablissement d’un mandat pour cause d’inaptitude • Etablissement de directives anticipées du patient • Déclaration sous serment • Légalisation de signature

SOGENI SA, société de généalogie successorale internationale est active depuis 1994 dans la recherche d'héritiers et de bénéficiaires disparus dans le monde entier. Pionnière en son domaine en Suisse, elle est encore l'une des seules sociétés de ce type dans la confédération. Nos services: • Localiser des personnes disparues • Retrouver tout ayant droit bénéficiaire d'actifs • Déterminer/vérifier la dévolution d'un de cujus selon le droit applicable • Rechercher les héritiers dans le monde entier • Elaborer le tableau généalogique successoral et fournir les actes relatifs • Soumettre au mandant le calcul en tantièmes des parts revenant à chacun des héritiers • Organiser la liquidation successorale

Pierre Badoux est un notaire réputé basé au Sentier dans son étude principale, mais officie également sur Nyon. Bien que malentendant, Pierre Badoux a réussi à surmonter les défis associés à son handicap pour devenir un professionnel respecté dans le domaine du notariat. Voici une présentation détaillée de son parcours et de ses réalisations : Il est un exemple inspirant de résilience et de réussite professionnelle. Son engagement envers ses clients, combiné à sa détermination à promouvoir l'inclusion, fait de lui un notaire apprécié et respecté au Sentier et au-delà. Son parcours montre que les limitations physiques ne doivent pas entraver les aspirations professionnelles et que, avec la bonne approche et les bons outils, il est possible de surmonter de nombreux obstacles.