Etude de notaires

LITIS Située à Nyon, dans la région de La Côte, LITIS est une étude d’avocats fondée par Marc Cheseaux. Avec son équipe, il défend aussi bien les intérêts des particuliers que ceux des entreprises, devant les instances cantonales et fédérales. Contrairement à la tendance actuelle aux grandes structures, LITIS conserve une dimension humaine qui lui permet d’offrir des services sur mesure à ses clients. NOTRE PHILOSOPHIE Notre logo illustre notre vision de la profession : la stratégie judiciaire et extrajudiciaire s’apparente à un jeu d’échecs. Défendre les intérêts essentiels de nos clients, c’est comme réaliser une rocade aux échecs, où la tour vient protéger le roi. Chez LITIS, chaque dossier est traité avec le même sérieux, quelle que soit son importance. Nous nous efforçons de guider nos clients dans les méandres juridiques en recherchant des solutions efficaces tout en limitant les impacts émotionnels et financiers. Conscients des risques et des coûts associés aux litiges, nous privilégions autant que possible les solutions amiables. Souvent, une simple lettre ou une réunion préalable suffit à résoudre un conflit sans recours aux tribunaux. NOS COMPETENCES : Droit pénal commun Droit pénal fiscal Droit de la famille Droit des étrangers Droit des poursuites et faillites NOS FONDATEURS : Marc Cheseaux, avocat au Barreau LL.M. Tax Law (Genève) Spécialste FSA droit pénal Cas FiscaPME (Neuchâtel) Me Marc Cheseaux possède une expérience professionnelle riche et diversifiée. Ancien Substitut du Procureur général, il a également occupé les postes de Directeur de l’Inspection fiscale, Directeur-adjoint de l'Administration cantonale des impôts, Responsable de la Police judiciaire lausannoise et Juge d’instruction militaire. Il est par ailleurs titulaire d'un diplôme d’agent d’affaires breveté. Fort de plus de 20 ans de pratique en tant qu'avocat au Barreau, Me Cheseaux a également complété ses compétences par une maîtrise universitaire avancée en fiscalité (LL.M. Tax law) à l’Université de Genève ainsi que par la formation en fiscalité des PME (CAS FiscaPME) à l'Université de Neuchâtel et la Haute-École ARC. Ces diverses expériences et formations constituent une approche globale sur les problématiques juridiques, lui permettant ainsi de bâtir des stratégies de défense complètes et adaptées aux intérêts de ses clients. Svetlana Vladimirovna Cheseaux Titulaire d'un Mastère spécialisé en finance internationale (HEC Paris) Originaire du Kazakhstan, Svetlana Cheseaux a travaillé pour des grandes sociétés pétrolières (KasMunayGaz, PetroKazakhstan) ainsi que pour des projets internationaux dans le domaine des marchés financiers. Elle a poursuivi ses études supérieures en France, d'abord à l'Université de la Sorbonne, puis à HEC Paris où elle a obtenu avec succès un Mastère spécialisé en finance internationale. Plus tard elle a été admis et complété un programme destiné aux cadres dirigeants exécutifs à l'IMD Lausanne. Forte de plus de 20 ans d'expérience dans la gestion de fortune privée, elle a travaillé pour des sociétés financières suisses et internationales. Son parcours professionnel est ponctué de plusieurs distinctions en Suisse et à l'international, notamment de Spears, EuroHedge, Stocks et Standard & Poor's. Parallèlement, elle a fondé plusieurs sociétés de gestion de fortune et lancé divers fonds d'investissement. Au sein de LITIS, Svetlana Cheseaux est responsable de la gestion financière et administrative de l'Étude. Son expertise est également mise à contribution dans nos dossiers financiers.

L'Etude de Maître Monnier, de Mestral, Bercher, Gilliéron vous propose les services en : • Droit civil • Droit des poursuites et faillites • Droit pénal • Droit des successions • Droit du divorce • Responsabilité civile • Droit des assurances • Droit commercial • Droit des contrats • Droit des constructions et aménagement du territoire • Droit administratif • Droit des étrangers • Droit de la famille • Droit du sport • Droit du spectacle et de l’événementiel Membre OAV - FSA Uniquement sur rendez-vous

C’est en 1845 que l’Etude a pris racine au coeur de la Cité, rue du Puits-Saint-Pierre, créée par Me Jean-Louis Birret. En mars 1921, l’Etude se fixe au 29 rue du Rhône et verra l’arrivée progressive de Mes Robert Achard, Pierre Wicht et Pierre Christen. A la même adresse, l’Etude étend l’occupation de ses locaux pour abriter l’équipe en place, savoir Me Jacques Wicht, Me Patrick Bonnefous et Me Caroline Michel sous l’entité WBM , successeurs de Mes Pierre Wicht, Pierre Christen et Robert Achard. • Proche du Parking du Mont-Blanc • Arrêt TGP Molard ou Bel-Air

TPG : Bus 8 ( arrêt Tranchées ) - Tram 12, 17 ( arrêt Rive ou Terrassière ) La Permanence reçoit uniquement sur rendez-vous du lundi au jeudi. Les conseils juridiques sont donnés par des avocats inscrits aux Barreaux de Genève. Les consultations durent environ 30 minutes. La première consultation est de CHF 20.- La Permanence fournit des consultations notamment dans les domaines suivants : • Droit des personne et de la famille ( mesures protectrices de l'union conjugale, divorce, modification de jugement de divorce, action alimentaire, etc. ) • Droit du bail • Droit des poursuites et faillites • Droit des étrangers ( autorisation de séjour B, etc. ) • Droit de la circulation routière ( contravention, retrait de permis, etc. ) • Droit. des assurances sociales ( At. LPP, SUVA, etc. ) • Droit des sociétés

Droit de la construction Inscrire une hypothèque légale, rédiger un contrat d’entreprise, monter un plan de financement immobilier, vous prémunir des risques liés à des projets immobiliers, accompagner une Commune dans l’aménagement territorial et dans le droit des constructions, Mon Etude dispose des compétences pointues dans tous ces domaines. Droit de l’entreprise La création d’une entreprise, l’optimisation fiscale, la gestion des Ressources Humaines, l’acquisition et la vente d’entreprises, la succession de l’actionnariat sont des domaines que Me Julien Guignard maîtrise parfaitement de par son expérience. Loin d’un pur discours théorique, Mon Etude vous accompagne dans toutes ces démarches. Arbitrage La résolution de conflit hors des tribunaux est un moyen rapide de résoudre les litiges. Me Julien Guignard assure aux entreprises et aux privés désirant opter pour ce type de résolution de litiges une solution efficiente. Médiation Parfois la vie demande des solutions à trouver face à des épreuves compliquées à gérer, notamment en Droit de la famille, ainsi que dans le cadre de séparations et divorces. Une méditation aide souvent à trouver une voie permettant de préserver le bien de tout le monde.

L’Etude du notaire Nicolas Vautier, offre des services complets dans les domaines d’activités du notariat. Idéalement située au cœur de Montreux avec des places de stationnement à disposition de la clientèle, l’Etude du notaire Nicolas Vautier cultive depuis de nombreuses décennies les exigences les plus élevées pour que la qualité et le professionnalisme soient au cœur de son activité, avec en ligne de mire la recherche de la pleine satisfaction de la clientèle. Nous conseillons notre clientèle de manière compétente dans toutes les affaires notariales, de droit civil, fiscal et commercial. Depuis plus de 65 ans, soit sous l’ère de Marc Chessex, puis Pascal Pittet et actuellement Nicolas Vautier, nous fournissons des services ayant permis de réaliser des contrats de toute importance. Nicolas Vautier (notaire), Pascal Pittet (notaire honoraire) et leurs fidèles collaborateurs se mettent à disposition de la clientèle pour offrir toutes les prestations du notariat, dans le respect rigoureux des valeurs essentielles de la profession, en particulier: - l’impartialité - la confidentialité - la déontologie professionnelle - l’indépendance. En résumé, nous mettons à votre disposition un service personnalisé en fonction de vos besoins et souhaits.

Les Notaires Unis sont installés depuis 2014 au 5 rue Kitty-PONSE (anciennement dénommée rue de l’Université). Ils sont garants d’une longue expérience dans l’ensemble des activités notariales et sont ainsi soucieux de vous offrir la réactivité, la rigueur et le suivi minutieux nécessaires à votre dossier, afin de vous assurer un conseil adapté et la meilleure solution juridique. Les Notaires Unis sont membres de la Chambre des Notaires de Genève et de la Fédération Suisse des Notaires . L’étude peut répondre à toute demande en différentes langues.

Philosophie Notre objectif est de simplifier le travail de nos clients en anticipant leurs attentes et en attirant leur attention sur des problèmes ou des questions auxquels ils n’auraient pas pensé. Nous attachons beaucoup d’importance aux valeurs humaines, au respect de la loi et de l’éthique. Les solutions que nous proposons respectent toujours les intérêts de nos clients, de leurs proches et de leurs partenaires. Prestations • Droit foncier Préparation et établissement des documents nécessaires : • à l’achat, la vente, la donation ou l’échange de terrains, de maisons, d’appartements et d’immeubles en général, • à l’obtention d’un emprunt destiné à l’acquisition d’un bien immobilier, • à la création d’une propriété par étages (PPE) ou d’une copropriété, • à la constitution de droits entre immeubles ou entre une personne et un immeuble, • à l’obtention de toutes les autorisations nécessaires en matière de droit agricole, • à l’obtention de toutes les autorisations nécessaires en matière de vente aux étrangers. Discussions avec les architectes, ingénieurs, géomètres, ainsi qu’avec les administrations publiques et privées. • Droit commercial Nous sommes à votre disposition pour vous conseiller dans vos démarches en vue de constituer votre entreprise, notamment pour déterminer la forme correspondant le mieux à vos besoins et vous accompagner tout au long de l’évolution de votre entreprise afin de procéder aux adaptations qui pourraient s’avérer nécessaires. Nos activités dans ce cadre s’étendent notamment aux opérations suivantes : la constitution de sociétés (société anonyme, société à responsabilité limitée, société coopérative, société « Holding »…), de fondations et d’associations, la rédaction de statuts, l’inscription au Registre du Commerce, • toutes modifications découlant de l’évolution de votre société, comme par exemple le transfert de siège, la modification de raison sociale ou du but, les cessions de parts, les augmentations et réductions de capital, les mesures d’assainissement, la dissolution et la mise en liquidation et toute autre modification de statuts, y compris l’inscription de ces modifications au Registre du Commerce, • la transformation de raisons individuelles en société commerciale ou la transformation de la forme juridique de votre société, • les fusions, scissions et transferts de patrimoine. • Droit matrimonial Si vous envisagez de vous marier, de vivre en union libre ou d’entreprendre un projet « à deux » important, le notaire vous conseillera et vous donnera toutes les explications sur le fonctionnement de votre union. Si nécessaire, en fonction de votre situation et de vos objectifs, le notaire vous suggérera d’adopter un régime matrimonial différent du régime légal. La signature d’un contrat de mariage, par exemple de « séparation des biens », sera éventuellement proposée. Le notaire peut également intervenir dans le cadre de conflits dans un couple, ainsi que dans le cadre d’un divorce. • Droit successoral Quelle que soit votre situation de famille le notaire vous conseillera et préparera les documents nécessaires : • pour l’établissement de votre testament ou d’un pacte successoral, • pour le partage d’une succession dans laquelle vous êtes l’un des héritiers. L’objectif du notaire est de faire en sorte que la volonté du défunt soit respectée et que soient évités tous conflits entre les héritiers lors de l’ouverture d’une succession. De par sa formation et ses compétences, le notaire est particulièrement qualifié pour remplir le mandat d’exécuteur testamentaire. • Autres Nous vous conseillons également pour toute autre question juridique que vous pourriez vous poser et sommes compétents pour établir tout autre acte, tel que : • l’authentification de signatures, • les copies conformes de documents, • les actes de notoriété et déclarations sous serment, • l’instrumentation d’un mandat pour cause d’inaptitude authentique ou établissement de projet de mandat pour cause d’inaptitude olographe, conservation et inscription de celui-ci auprès de l’Etat civil, • les cautionnements, • les inventaires fiscaux successoraux, • les constats authentiques, • la garde de papier-valeurs…

Cyrielle Friedrich a obtenu son master en droit pénal et en droit civil, complété par des options de droit des contrats et de droit médical, de l’Université de Genève en 2008. Dès la réussite de son master, elle seconde le Professeur Bernhard Sträuli en qualité d’assistante en droit pénal général et entreprend un doctorat au sein du Département de droit pénal de l’Université de Genève qui s’est achevé par l’obtention du titre de docteur en octobre 2013. Sa thèse de doctorat s’intitule: « Les sciences et les techniques comme moyens de preuve en procédure pénale ». En parallèle de son doctorat et de son poste d’assistante, elle réussit la formation dispensée par l’Ecole d’avocature de l’Université de Genève en juin 2012. Cyrielle Friedrich a obtenu brillamment son brevet d’avocat en juin 2014 après avoir effectué son stage au sein de l’Etude de Me Jacques Barillon. Elle a ensuite exercé son activité dans cette même Etude en qualité de collaboratrice principale jusqu’en décembre 2016. Ses domaines d’activité sont la représentation en justice dans les affaires contentieuses tant par-devant les juridictions pénales que civiles ou administratives, ainsi que le conseil ou l’assistance des personnes physiques ou morales. Elle intervient régulièrement devant les autorités cantonales romandes et fédérales. Membre de la Fédération Suisse des Avocats (FSA) et de l’Ordre des Avocats de Genève (OdA).

Très bonne entreprise. Très sérieux. Je recommande vivement.

Rigueur et compétence

L'étude de Maître Raphaël Guisan est située à Nyon, au 14 Rue de la Morâche. Avocat inscrit au barreau depuis 2018, Raphaël Guisan intervient principalement dans les domaines du droit civil, pénal, et commercial. Il pratique notamment le droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit du bail, et en gestion des litiges liés à la responsabilité civile. Ses compétences couvrent également le droit des successions et le droit des poursuites, où il offre des conseils en planification successorale ou dans des procédures de faillite et de séquestre. Il exerce principalement en français, mais maîtrise également l'anglais, ce qui lui permet de traiter des dossiers avec une clientèle internationale. Il accepte par ailleurs les mandats d'assistance judiciaire. L'étude se distingue par un engagement fort envers la transparence vis-à-vis des clients, notamment en ce qui concerne les coûts et les chances de succès des procédures entamées.

Notaires à Morges (Lac Léman, La Côte) pour particuliers ou entreprises. Le notaire est un partenaire juridique afin de trouver une solution pragmatique à vos besoins. Grâce à sa longue expérience, son sens aigu de la discrétion des affaires et le suivi personnalisé qu’elle donne à ses clients, notre Etude pourra vous accompagner au mieux dans vos projets.

Très bons contacts et disponibilité !

Les Notaires à Carouge Les Notaires à Carouge, ainsi dénommés en raison de leur situation géographique originale dans le canton de Genève, sont les héritiers d’une tradition notariale qui, depuis 1898, a vu se succéder Mes Jean-Auguste Buscarlet, Victor-Lucien Rochat, Gustave Martin, Ferdinand-Marcel Rehfous, Lucien Delétra, Maurice Kervan, Yves Aubert et Pierre Mottu. D’autre part, les Notaires à Carouge ont recueilli les minutes et archives d’une Etude genevoise qui a vu se succéder Mes Ernest Léon Martin, Pierre Mallet, Julien Baumgartner et Jean-Marc Delessert. Actifs dans l’ensemble des domaines du droit notarial, les Notaires à Carouge regroupent aujourd’hui quatre notaires associés, Costin van Berchem, Corine Rosset, Antoine Anken et Loïc Sauvin, accompagnés d’une quarantaine de collaborateurs.

Maître José-Miguel Rubido est notaire à Genève, réputé pour sa solide expertise en droit notarial. Titulaire d’un doctorat en droit immobilier (2011), d’un DEA en droit foncier rural (2006) ainsi que d’un CAS en droit des successions (2016), il allie rigueur académique et expérience de terrain. Parallèlement à son activité notariale, il enseigne à la Faculté de droit, des sciences criminelles et d’administration publique de l’Université de Lausanne, où il dispense des cours en droits réels, droit des successions et droit notarial. Son étude, Notaire José-Miguel Rubido, située Boulevard des Philosophes 7 à Genève, propose un accompagnement complet dans les principaux domaines du notariat : • Mariage : Rédaction de contrats de mariage personnalisés et conseils adaptés à la situation des époux. • Succession : Planification successorale et rédaction de testaments, dans le respect des volontés et du cadre légal. • Donation : Conseil et prise en charge des donations, avec une attention particulière aux aspects fiscaux et juridiques. • Immobilier : Assistance lors d’achats ou ventes de biens immobiliers, rédaction et authentification des actes. • Sociétés : Création, structuration et accompagnement juridique des sociétés, rédaction de statuts et conseils en gouvernance. • Légalisations : Certification officielle de signatures et authentification de documents.

Très professionnel, idéal pour clients locaux et internationaux!

. Droits réels (en particulier PPE, voisinage, servitudes) . Droit des contrats (contrat de vente, contrat de donation, contrat de bail à loyer, contrat de prêt, contrat d’entreprise, contrat de mandat) . Droit des sociétés (rapports entre associés, contestation de décisions, liquidation) . Droit des successions (notamment partage, liquidation, mandat d’exécuteur testamentaire) . Droit de la famille (séparation / divorce, notamment liquidation de régime matrimonial et de rapports patrimoniaux) . Droit pénal . Droit de l’aménagement du territoire et des constructions Maître Laurent Kohli exerce principalement dans les domaines cités ci-dessus dans lesquels il est au bénéfice d’une pratique de plusieurs années et a traité de diverses affaires.